Politique de confidentialité


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La durée de conservation des données dépend de leur finalité et de leur Durée d'utilité administrative (DUA). Ainsi, nous assurerons la conservation des données pendant la durée de la relation contractuelle (accès à une formation).

La présente Politique de Confidentialité, rédigée en français, est régie par le droit français.

Tout litige auquel la politique de confidentialité pourrait donner lieu sera soumis aux tribunaux compétents dans le ressort de la ville de Toulon.